Marque expirée - Marque en non vigueur

SS SIGNE & SENS
HISTOPHILE, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3673948
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2019
SS SIGNE & SENS de HISTOPHILE

Présentation de la marque SS SIGNE & SENS

Déposée le 3 septembre 2009 par la société HISTOPHILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SS SIGNE & SENS »

Le déposant est la société HISTOPHILE domicilié(e) L'OREE DES MAS BAT 5 – 1ER ETAGE - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 152 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS SIGNE & SENS est expirée depuis le 3 septembre 2019.

HISTOPHILE a également déposé les autres marques suivantes : HISTO


HISTOPHILE, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE - L'OREE DES MAS BAT 5 – 1ER ETAGE - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 451152649


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Services de vente au détail y compris en ligne de produits personnalisables, à savoir autocollants et stickers (adhésifs), articles de bureau (à l'exception des meubles), calendriers, instruments d'écriture, malles et valises, calculatrices, clés USB, souris pour ordinateur, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, à roulettes, porte photo, sacs à main, de voyage, de sport, sacoches, étuis pour téléphones portable en cuir, en synthétique ou en tissu, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chapellerie, bavoirs, coussins, taies d'oreiller, tabliers de cuisine, torchons, serviettes de table, articles de vaisselle en céramique ou porcelaine, tasses et mugs, cubes ou objets décoratifs en verre ou cristal personnalisés par gravure et découpe laser tels que : lampes, matériel d'éclairage, décorations lumineuses, porte-clés ; tirelires, montres, pendulettes, pendentifs (bijoux), étuis à lunettes, tapis de souris, lampes, boules à neige, aimants décoratifs (magnets), jeux et jouets, cartes à jouer, puzzles, ballons, figurines (jouets), badges, épinglettes, cadres, miroirs, tableaux encadrés ou non, bijouterie et bijouterie de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, briquets, médailles.